Permis de construire – Locaux non résidentiels
Tres La Ville
03906816H0006
Commencé
le 04 juillet 2016
473 m² de locaux
Agriculture
16 640 m² terrain
Les Bouchoux (39370)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
04 juillet 2016
3
Ouverture chantier
08 septembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Bouchoux (39068)
- Adresse
-
Tres La Ville
39370 Les Bouchoux - Parcelle(s)
- ZD 99
- Superficie terrain
- 16 640 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39370 Les Bouchoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 473,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 473,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL