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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Les Cernois

03906822H0006
Commencé
le 01 décembre 2022
Habitation 40 415 m² terrain Les Bouchoux (39370)

État d'avancement

1
Dépôt
2022
2
Autorisation
01 décembre 2022
3
Ouverture chantier
08 janvier 2024
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Jura (39)
Commune
Les Bouchoux (39068)
Adresse
Les Cernois
Lieu-dit : ROUTE FORESTIERE DES ECOLAIS
39370 Les Bouchoux
Parcelle(s)
A 1143
ZN 36
Superficie terrain
40 415 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
31320 Castanet Tolosan
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation avec extension de surface
Destination
Habitation
Type transformation
Transformation de locaux en logements
Locaux transformés
Agriculture
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation127,024,0183,0
Locaux224,0183,0
Agriculture183,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2022
Date de prise en compte – autorisation
Juillet 2023
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Janvier 2024
Dernière mise à jour
Janvier 2024

Données issues de la base SITADEL