Permis de construire – Locaux non résidentiels
Le Tartre
03908320C0001
Terminé
le 03 août 2020
916 m² de locaux
Service public ou d'intérêt collectif
5 468 m² terrain
Censeau (39250)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
03 août 2020
3
Ouverture chantier
14 décembre 2020
4
Achèvement
20 juillet 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Censeau (39083)
- Adresse
-
Le Tartre
39250 Censeau - Parcelle(s)
- ZA 201
- Superficie terrain
- 5 468 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39300 Champagnole
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Service public
- Administratif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 916,0 | — | — | — |
| Service public | — | 916,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL