Permis de construire – Locaux non résidentiels
Les Chalesmes
03909116J0002
Terminé
le 24 octobre 2016
250 m² de locaux
Agriculture
1 900 m² terrain
Les Chalesmes (39150)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
24 octobre 2016
3
Ouverture chantier
15 novembre 2016
4
Achèvement
20 novembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Chalesmes (39091)
- Adresse
-
Lieu-dit : PETIT CHALESMES
39150 Les Chalesmes - Parcelle(s)
-
ZD 340
ZD 339 - Superficie terrain
- 1 900 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39150 Les Chalesmes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 250,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 250,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL