Permis de construire – Locaux non résidentiels
Chem De La Fontaine
03909119J0002
Terminé
le 06 janvier 2020
76 m² de locaux
Agriculture
2 767 m² terrain
Les Chalesmes (39150)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
06 janvier 2020
3
Ouverture chantier
18 juin 2021
4
Achèvement
14 octobre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Chalesmes (39091)
- Adresse
-
Chem De La Fontaine
39150 Les Chalesmes - Parcelle(s)
- ZD 340
- Superficie terrain
- 2 767 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39150 Les Chalesmes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 76,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 76,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL