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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Champagnole

03909715B0006
Terminé
le 27 mai 2015
373 m² de locaux Agriculture 4 740 m² terrain Champagnole (39300)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
27 mai 2015
3
Ouverture chantier
12 juin 2015
4
Achèvement
20 novembre 2015

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Jura (39)
Commune
Champagnole (39097)
Adresse

Lieu-dit : SOUS CURTIL
39300 Champagnole
Parcelle(s)
BO 43
Superficie terrain
4 740 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
39300 Champagnole
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux373,0
Agriculture373,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2015
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juin 2015
Dernière mise à jour
Décembre 2015

Données issues de la base SITADEL