Permis de construire – Locaux non résidentiels
Chapelle-Voland
03910414K0002
Terminé
le 22 avril 2014
56 m² de locaux
Agriculture
5 032 m² terrain
Chapelle-Voland (39140)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
22 avril 2014
3
Ouverture chantier
01 mai 2014
4
Achèvement
03 novembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Chapelle-Voland (39104)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES ROZ
39140 Chapelle-Voland - Parcelle(s)
- ZX 2
- Superficie terrain
- 5 032 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39140 Chapelle-Voland
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 56,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 56,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2015
Données issues de la base SITADEL