Permis de construire – Locaux non résidentiels
2 A Rue Du Tilleul
03910814B0002
Terminé
le 10 février 2015
Habitation
1 060 m² terrain
Charency (39250)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
10 février 2015
3
Ouverture chantier
24 février 2015
4
Achèvement
15 décembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Charency (39108)
- Adresse
-
2 A Rue Du Tilleul
39250 Charency - Parcelle(s)
- ZA 153
- Superficie terrain
- 1 060 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39250 Charency
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 317,0 | — | — | 6,0 | 96,0 |
| Locaux | — | — | 96,0 | — | — |
| Commerce | — | — | 96,0 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Mai 2021
Données issues de la base SITADEL