Permis de construire – Locaux non résidentiels
Chaussenans
03912716J0001
Terminé
le 01 juin 2016
144 m² de locaux
Agriculture
15 955 m² terrain
Chaussenans (39800)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
01 juin 2016
3
Ouverture chantier
06 juin 2016
4
Achèvement
03 février 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Chaussenans (39127)
- Adresse
-
Lieu-dit : AU CHAUD DUC
39800 Chaussenans - Parcelle(s)
- U 264
- Superficie terrain
- 15 955 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39800 Chaussenans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 144,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 144,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL