Permis de construire – Locaux non résidentiels
Chaussenans
03912719J0001
Terminé
le 19 avril 2020
833 m² de locaux
Agriculture
15 995 m² terrain
Chaussenans (39800)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
19 avril 2020
3
Ouverture chantier
02 juin 2020
4
Achèvement
01 septembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Chaussenans (39127)
- Adresse
-
Lieu-dit : AU CHAUD CLERC
39800 Chaussenans - Parcelle(s)
- U 264
- Superficie terrain
- 15 995 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39800 Chaussenans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 844,0 | 833,0 | — | — | — |
| Agriculture | 844,0 | 833,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL