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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Cosges

03916714K0001
Terminé
le 15 mars 2014
578 m² de locaux Agriculture 17 906 m² terrain Cosges (39140)

État d'avancement

1
Dépôt
2014
2
Autorisation
15 mars 2014
3
Ouverture chantier
06 juin 2014
4
Achèvement
30 juin 2014

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Jura (39)
Commune
Cosges (39167)
Adresse

Lieu-dit : HAMEAU DE JOUSSEAU
39140 Cosges
Parcelle(s)
ZB 88
Superficie terrain
17 906 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
39140 Cosges
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux578,0
Agriculture578,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2014
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2014
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juin 2014
Dernière mise à jour
Juillet 2014

Données issues de la base SITADEL