Permis de construire – Locaux non résidentiels
Les Crats Du Bamboche
03917320P0004
Terminé
le 18 décembre 2020
50 m² de locaux
Agriculture
1 790 m² terrain
Cousance (39190)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
18 décembre 2020
3
Ouverture chantier
23 février 2021
4
Achèvement
18 août 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Cousance (39173)
- Adresse
-
Les Crats Du Bamboche
39190 Cousance - Parcelle(s)
- B 651
- Superficie terrain
- 1 790 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39190 Cousance
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 50,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 50,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2022
Données issues de la base SITADEL