Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

3 La Tournelle

0391772600006
Autorisé
le 25 février 2026
Agriculture 402 m² terrain Hauteroche (39570)

État d'avancement

1
Dépôt
2026
2
Autorisation
25 février 2026
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Jura (39)
Commune
Hauteroche (39177)
Adresse
3 La Tournelle
39570 Hauteroche
Parcelle(s)
AB 293
Superficie terrain
402 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
39210 Hauteroche (Anciennement Granges Sur Baume)
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Type transformation
Transformation de locaux non résidentiels
Locaux transformés
Agriculture
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux25,025,025,0
Commerce25,0
Agriculture25,025,0

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2026
Date de prise en compte – autorisation
Février 2026
Dernière mise à jour
Février 2026

Données issues de la base SITADEL