Permis de construire – Locaux non résidentiels
Champ Du Cugnet
03920824C0001
Autorisé
le 19 mars 2024
Habitation
15 049 m² terrain
Entre-Deux-Monts (39150)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
19 mars 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Entre-Deux-Monts (39208)
- Adresse
-
Champ Du Cugnet
39150 Entre-Deux-Monts - Parcelle(s)
-
U 1096
U 871 - Superficie terrain
- 15 049 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39460 Foncine Le Haut
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type transformation
- Transformation de logements
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 247,0 | — | 147,0 | 100,0 | 147,0 |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2024
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL