Permis de construire – Locaux non résidentiels
Lieudit ""Chez Les Valles""
03922819C0009
Terminé
le 14 décembre 2019
814 m² de locaux
Agriculture
331 m² terrain
Foncine-Le-Haut (39460)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
14 décembre 2019
3
Ouverture chantier
03 août 2020
4
Achèvement
31 décembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Foncine-Le-Haut (39228)
- Adresse
-
Lieudit ""Chez Les Valles""
39460 Foncine-Le-Haut - Parcelle(s)
- AN 293
- Superficie terrain
- 331 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39460 Foncine-Le-Haut
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2590,0 | 814,0 | — | — | — |
| Agriculture | 2590,0 | 814,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL