Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

15 Les Vallets

03922822C0004
Terminé
le 12 juillet 2022
Habitation 1 677 m² terrain Foncine-Le-Haut (39460)

État d'avancement

1
Dépôt
2022
2
Autorisation
12 juillet 2022
3
Ouverture chantier
01 octobre 2022
4
Achèvement
01 juillet 2024

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Jura (39)
Commune
Foncine-Le-Haut (39228)
Adresse
15 Les Vallets
39460 Foncine-Le-Haut
Parcelle(s)
AO 292
AO 293
AO 294
Superficie terrain
1 677 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
39100 Dole
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type transformation
Transformation de locaux en logements
Locaux transformés
Agriculture
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation90,0196,0
Locaux196,0196,0
Agriculture196,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2022
Date de prise en compte – autorisation
Juillet 2022
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Mars 2023
Dernière mise à jour
Décembre 2024

Données issues de la base SITADEL