Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rte Du Lac Des Rouges Truites
03923220J0001
Terminé
le 16 mars 2020
Habitation
978 m² terrain
Fort-Du-Plasne (39150)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
16 mars 2020
3
Ouverture chantier
18 novembre 2020
4
Achèvement
06 juillet 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Fort-Du-Plasne (39232)
- Adresse
-
Rte Du Lac Des Rouges Truites
39150 Fort-Du-Plasne - Parcelle(s)
- ZH 115
- Superficie terrain
- 978 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39400 Hauts-De-Bienne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 116,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2022
Données issues de la base SITADEL