Permis de construire – Locaux non résidentiels
1 Chemin Des Cerisiers
03923323D0029
Terminé
le 07 juillet 2023
Bureaux
1 878 m² terrain
Foucherans (39100)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
07 juillet 2023
3
Ouverture chantier
07 juillet 2023
4
Achèvement
12 juillet 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Foucherans (39233)
- Adresse
-
1 Chemin Des Cerisiers
39100 Foucherans - Parcelle(s)
- AL 463
- Superficie terrain
- 1 878 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39100 Foucherans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Bureaux
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 77,0 | — | 77,0 | — | 77,0 |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL