Permis de construire – Locaux non résidentiels
1 Rue Des Roses
03926613D0001
Commencé
le 02 avril 2013
255 m² de locaux
Agriculture
74 030 m² terrain
Les Hays (39120)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
02 avril 2013
3
Ouverture chantier
10 avril 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Hays (39266)
- Adresse
-
1 Rue Des Roses
39120 Les Hays - Parcelle(s)
- ZI 89
- Superficie terrain
- 74 030 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39120 Les Hays
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 255,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 255,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2013
- Dernière mise à jour
- Mai 2013
Données issues de la base SITADEL