Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Maisod

03930713M0004
Autorisé
le 10 mars 2014
60 m² de locaux Agriculture 8 240 m² terrain Maisod (39260)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
10 mars 2014
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Jura (39)
Commune
Maisod (39307)
Adresse

Lieu-dit : MOLARD DE LA TILLE
39260 Maisod
Parcelle(s)
B 408
B 343
B 413
Superficie terrain
8 240 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
39260 Maisod
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux60,0
Agriculture60,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2014
Dernière mise à jour
Mars 2014

Données issues de la base SITADEL