Permis de construire – Locaux non résidentiels
245 Imp De Brillat
03930721T0009
Commencé
le 20 décembre 2021
Habitation
757 m² terrain
Maisod (39260)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
20 décembre 2021
3
Ouverture chantier
01 novembre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Maisod (39307)
- Adresse
-
245 Imp De Brillat
39260 Maisod - Parcelle(s)
- AI 60
- Superficie terrain
- 757 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 110,0 | 101,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL