Permis de construire – Locaux non résidentiels
1 Imp Du Soleil Levant
03933321T0016
Terminé
le 20 janvier 2022
Habitation
639 m² terrain
Moirans-En-Montagne (39260)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
20 janvier 2022
3
Ouverture chantier
01 juin 2022
4
Achèvement
31 décembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Moirans-En-Montagne (39333)
- Adresse
-
1 Imp Du Soleil Levant
Lieu-dit : MOIRANS EN MONTAGNE
39260 Moirans-En-Montagne - Parcelle(s)
- AX 468
- Superficie terrain
- 639 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39260 Moirans-En-Montagne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 91,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL