Permis de construire – Locaux non résidentiels
Lotis. La Tuilerie Lot 9
03936520J0007
Autorisé
le 03 octobre 2020
Habitation
373 m² terrain
Mont-Sous-Vaudrey (39380)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
03 octobre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Mont-Sous-Vaudrey (39365)
- Adresse
-
Lotis. La Tuilerie Lot 9
39380 Mont-Sous-Vaudrey - Parcelle(s)
- ZE 173
- Superficie terrain
- 373 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39800 Oussieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Artisanat
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 84,0 | — | — | — |
| Locaux | 149,0 | — | 63,0 | — | 63,0 |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL