Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

2 Chemin Des Perrieres

03937824P0004
Terminé
le 21 juin 2024
56 m² de locaux Agriculture 9 216 m² terrain Les-Trois-Chateaux (39160)

État d'avancement

1
Dépôt
2024
2
Autorisation
21 juin 2024
3
Ouverture chantier
07 avril 2025
4
Achèvement
28 octobre 2025

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Jura (39)
Commune
Les-Trois-Chateaux (39378)
Adresse
2 Chemin Des Perrieres
Lieu-dit : LAMORAY
39160 Les-Trois-Chateaux
Parcelle(s)
ZB 116
ZB 132
ZB 137
Superficie terrain
9 216 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PATURAGES FLEURIS
SIREN
907806681
SIRET
90780668100017
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
39160 Les Trois Chateaux (Anciennement
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux917,056,0
Agriculture917,056,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2024
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2024
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Mars 2026
Dernière mise à jour
Mars 2026

Données issues de la base SITADEL