Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rue De La Graviere
03938714D0003
Autorisé
le 11 septembre 2014
Habitation
1 419 m² terrain
Nevy-Les-Dole (39380)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
11 septembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Nevy-Les-Dole (39387)
- Adresse
-
Rue De La Graviere
39380 Nevy-Les-Dole - Parcelle(s)
- ZA 83
- Superficie terrain
- 1 419 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39120 Saint-Baraing
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 173,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2014
Données issues de la base SITADEL