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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Nogna

03939021J0002
Autorisé
le 30 juillet 2021
591 m² de locaux Agriculture 13 730 m² terrain Nogna (39570)

État d'avancement

1
Dépôt
2021
2
Autorisation
30 juillet 2021
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Jura (39)
Commune
Nogna (39390)
Adresse

Lieu-dit : EN TILLY
39570 Nogna
Parcelle(s)
ZD 18
Superficie terrain
13 730 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES EDELWEISS
SIREN
343287439
SIRET
34328743900016
Code APE
01.41Z
Code juridique
6598,0
Adresse
39570 Nogna
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux177,0591,0
Agriculture177,0591,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2021
Date de prise en compte – autorisation
Juillet 2021
Dernière mise à jour
Juillet 2021

Données issues de la base SITADEL