Permis de construire – Locaux non résidentiels
3990 Au Sarnasson
03941316H0007
Autorisé
le 15 octobre 2016
30 m² de locaux
Bureaux
3 848 m² terrain
La Pesse (39370)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
15 octobre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- La Pesse (39413)
- Adresse
-
3990 Au Sarnasson
39370 La Pesse - Parcelle(s)
-
A 1322
A 1324
A 1325 - Superficie terrain
- 3 848 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39370 La Pesse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 503,0 | 30,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Dernière mise à jour
- Octobre 2016
Données issues de la base SITADEL