Permis de construire – Locaux non résidentiels
Les Planches-En-Montagne
03942415B0001
Terminé
le 23 juillet 2015
81 m² de locaux
Agriculture
114 262 m² terrain
Les Planches-En-Montagne (39150)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
23 juillet 2015
3
Ouverture chantier
15 octobre 2015
4
Achèvement
20 octobre 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Planches-En-Montagne (39424)
- Adresse
-
Lieu-dit : FERME DES BOSSES
39150 Les Planches-En-Montagne - Parcelle(s)
- ZE 10
- Superficie terrain
- 114 262 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39150 Les Planches-En-Montagne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 81,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 81,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL