Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rosay
03946618J0001
Commencé
le 10 septembre 2018
120 m² de locaux
Agriculture
4 550 m² terrain
Rosay (39190)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
10 septembre 2018
3
Ouverture chantier
01 octobre 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Rosay (39466)
- Adresse
-
Lieu-dit : AUX PERROUX
39190 Rosay - Parcelle(s)
- C 344
- Superficie terrain
- 4 550 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39190 Rosay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 216,0 | 120,0 | — | — | — |
| Agriculture | 216,0 | 120,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Octobre 2018
Données issues de la base SITADEL