Permis de construire – Locaux non résidentiels
Souvans
03952013D0003
Terminé
le 12 novembre 2013
700 m² de locaux
Agriculture
13 770 m² terrain
Souvans (39380)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
12 novembre 2013
3
Ouverture chantier
28 janvier 2014
4
Achèvement
20 décembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Souvans (39520)
- Adresse
-
Lieu-dit : EN BAS DE L ABREUVOIR
39380 Souvans - Parcelle(s)
-
ZH 102
ZH 101 - Superficie terrain
- 13 770 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39380 Souvans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 700,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 700,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL