Permis de construire – Locaux non résidentiels
Route De Voiteur
0395532500002
Commencé
le 16 juin 2025
678 m² de locaux
Bureaux
5 110 m² terrain
Le Vernois (39210)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
16 juin 2025
3
Ouverture chantier
29 septembre 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Le Vernois (39553)
- Adresse
-
Route De Voiteur
39210 Le Vernois - Parcelle(s)
- ZA 33
- Superficie terrain
- 5 110 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CAVEAU DES BYARDS - FRUITIERE VINICOLE DU VERNOIS
- SIREN
- 778431296
- SIRET
- 77843129600012
- Code APE
- 11.02B
- Code juridique
- 6317,0
- Adresse
- 39210 Le Vernois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 678,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL