Permis de construire – Locaux non résidentiels
Aux Eperdelys
04201516C8012
Autorisé
le 12 novembre 2016
15 m² de locaux
Bureaux
5 078 m² terrain
Belmont-De-La-Loire (42670)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
12 novembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Belmont-De-La-Loire (42015)
- Adresse
-
Aux Eperdelys
42670 Belmont-De-La-Loire - Parcelle(s)
-
AE 227
AE 252 - Superficie terrain
- 5 078 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 42670 Belmont De La Loire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 39,0 | 15,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL