Permis de construire – Locaux non résidentiels
5090 Rue Des Rameaux
04203814M0002
Commencé
le 28 mars 2014
Habitation
1 355 m² terrain
Chalain Le Comtal (42600)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
28 mars 2014
3
Ouverture chantier
10 avril 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Chalain Le Comtal (42038)
- Adresse
-
5090 Rue Des Rameaux
42600 Chalain Le Comtal - Parcelle(s)
- ZS 51
- Superficie terrain
- 1 355 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 42210 Montrond Les Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 60,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2014
Données issues de la base SITADEL