Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

15 Rue Jean Morel

04205215C0015
Annulé
le 19 janvier 2016
951 m² de locaux Habitation 2 881 m² terrain Charlieu (42190)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
19 janvier 2016
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Loire (42)
Commune
Charlieu (42052)
Adresse
15 Rue Jean Morel
42190 Charlieu
Parcelle(s)
AR 58
AR 657
AR 658
Superficie terrain
2 881 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
DES HALLES
SIREN
808367437
SIRET
80836743700015
Code APE
41.10D
Code juridique
6541,0
Adresse
42190 Charlieu
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
3

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation1530,0
Locaux951,0
Commerce951,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2016
Dernière mise à jour
Janvier 2016

Données issues de la base SITADEL