Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rue De L'Artisanat
04206915R0012
Terminé
le 18 septembre 2015
263 m² de locaux
Bureaux
3 129 m² terrain
Commelle-Vernay (42120)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
18 septembre 2015
3
Ouverture chantier
08 avril 2016
4
Achèvement
12 mai 2017
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Commelle-Vernay (42069)
- Adresse
-
Rue De L'Artisanat
Lieu-dit : ZA LES ARNAUDS
42120 Commelle-Vernay - Parcelle(s)
- BC 84
- Superficie terrain
- 3 129 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI L'ETOILE
- SIREN
- 381283175
- SIRET
- 38128317500028
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 73100 Aix Les Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 524,0 | 263,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL