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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Doizieux

04208513S8003
Autorisé
le 22 avril 2013
3 m² de locaux Service public ou d'intérêt collectif 1 m² terrain Doizieux (42740)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
22 avril 2013
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Loire (42)
Commune
Doizieux (42085)
Adresse

Lieu-dit : LES PLACES
42740 Doizieux
Parcelle(s)
AH 58
Superficie terrain
1 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
SIREN
254200546
SIRET
25420054600029
Code APE
84.13Z
Code juridique
7355,0
Adresse
42000 Saint- Tienne
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Service public ou d'intérêt collectif
Service public
Transport
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux3,0
Service public3,0

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Avril 2013
Dernière mise à jour
Avril 2013

Données issues de la base SITADEL