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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Malleval

04213213S8008
Autorisé
le 23 octobre 2013
15 m² de locaux Bureaux 4 280 m² terrain Malleval (42520)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
23 octobre 2013
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Loire (42)
Commune
Malleval (42132)
Adresse

Lieu-dit : MORLELAS
42520 Malleval
Parcelle(s)
A 420
A 419
A 413
Superficie terrain
4 280 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
42520 Malleval
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Bureaux
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux15,0

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Octobre 2013
Dernière mise à jour
Octobre 2013

Données issues de la base SITADEL