Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Le Bourg

04215617C0004
Autorisé
le 07 juin 2017
14 m² de locaux Service public ou d'intérêt collectif Neulise (42590)

État d'avancement

1
Dépôt
2017
2
Autorisation
07 juin 2017
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Loire (42)
Commune
Neulise (42156)
Adresse
Le Bourg
42590 Neulise
Parcelle(s)
AB 85
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
SIREN
254200546
SIRET
25420054600060
Code APE
61.10Z
Code juridique
7355,0
Adresse
42270 Saint Priest En Jarez
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Service public ou d'intérêt collectif
Service public
Transport
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux14,0
Service public14,0

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2017
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2017
Dernière mise à jour
Juin 2017

Données issues de la base SITADEL