Permis de construire – Locaux non résidentiels
La Croix Buisson
04217721C8020
Terminé
le 04 juin 2021
Habitation
1 664 m² terrain
Pouilly-Sous-Charlieu (42720)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
04 juin 2021
3
Ouverture chantier
04 juillet 2021
4
Achèvement
06 septembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Pouilly-Sous-Charlieu (42177)
- Adresse
-
La Croix Buisson
42720 Pouilly-Sous-Charlieu - Parcelle(s)
-
C 1210
C 1382 - Superficie terrain
- 1 664 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 42720 Pouilly Sous Charlieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 25,0 | — | — | — | 25,0 |
| Locaux | — | — | 25,0 | — | — |
| Commerce | — | — | 25,0 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL