Permis de construire – Locaux non résidentiels
Saint-Appolinard
04220113S8003
Autorisé
le 01 mars 2013
15 m² de locaux
Bureaux
3 000 m² terrain
Saint-Appolinard (42520)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
01 mars 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Saint-Appolinard (42201)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA CHANA
42520 Saint-Appolinard - Parcelle(s)
- B 1091
- Superficie terrain
- 3 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 42520 Saint-Appolinard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 16,0 | 15,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Dernière mise à jour
- Mars 2013
Données issues de la base SITADEL