Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Saint-Appolinard

04220115S0005
Commencé
le 29 mai 2015
320 m² de locaux Agriculture 5 220 m² terrain Saint-Appolinard (42520)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
29 mai 2015
3
Ouverture chantier
10 décembre 2015
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Loire (42)
Commune
Saint-Appolinard (42201)
Adresse

Lieu-dit : MERIGNEUX
42520 Saint-Appolinard
Parcelle(s)
A 1003
A 1002
Superficie terrain
5 220 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
42520 Saint-Appolinard
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux320,0
Agriculture320,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2015
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Janvier 2016
Dernière mise à jour
Janvier 2016

Données issues de la base SITADEL