Permis de construire – Locaux non résidentiels
Saint-Bonnet-Des-Quarts
04220313R0005
Annulé
le 06 octobre 2013
45 m² de locaux
Bureaux
740 m² terrain
Saint-Bonnet-Des-Quarts (42310)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
06 octobre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Saint-Bonnet-Des-Quarts (42203)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE PORTIER
42310 Saint-Bonnet-Des-Quarts - Parcelle(s)
- D 532
- Superficie terrain
- 740 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 42310 Saint-Bonnet-Des-Quarts
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 45,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Dernière mise à jour
- Octobre 2013
Données issues de la base SITADEL