Permis de construire – Locaux non résidentiels
Saint-Romain-Les-Atheux
04228615S0001
Commencé
le 22 juin 2015
330 m² de locaux
Agriculture
10 436 m² terrain
Saint-Romain-Les-Atheux (42660)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
22 juin 2015
3
Ouverture chantier
01 décembre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Saint-Romain-Les-Atheux (42286)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA COMBE
42660 Saint-Romain-Les-Atheux - Parcelle(s)
- C 546
- Superficie terrain
- 10 436 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 42660 Saint-Romain-Les-Atheux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1041,0 | 330,0 | — | — | — |
| Agriculture | 1041,0 | 330,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL