Permis de construire – Locaux non résidentiels
Le Monteil
04314014P0004
Terminé
le 17 février 2014
14 m² de locaux
Service public ou d'intérêt collectif
1 984 m² terrain
Le Monteil (43700)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
17 février 2014
3
Ouverture chantier
17 juin 2014
4
Achèvement
08 avril 2015
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Loire (43)
- Commune
- Le Monteil (43140)
- Adresse
-
Lieu-dit : BOIS DE L HOMME LES PAÃÂAêCHERS
43700 Le Monteil - Parcelle(s)
- AD 38
- Superficie terrain
- 1 984 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ITAS TIM
- SIREN
- 443966114
- SIRET
- 44396611400037
- Code APE
- 61.90Z
- Code juridique
- 5710,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Service public
- Transport
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 14,0 | — | — | — |
| Service public | — | 14,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL