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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Seneujols

04323813P0004
Terminé
le 04 novembre 2013
448 m² de locaux Agriculture 7 628 m² terrain Seneujols (43510)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
04 novembre 2013
3
Ouverture chantier
30 septembre 2014
4
Achèvement
28 février 2015

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Haute-Loire (43)
Commune
Seneujols (43238)
Adresse

Lieu-dit : LES TORTES
43510 Seneujols
Parcelle(s)
D 590
Superficie terrain
7 628 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
43510 Seneujols
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux448,0
Agriculture448,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Octobre 2014
Dernière mise à jour
Juillet 2015

Données issues de la base SITADEL