Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Avenue Des Camelias

04415815Z2043
Autorisé
le 21 mai 2015
9 m² de locaux Service public ou d'intérêt collectif 1 079 m² terrain Saint Etienne De Montluc (44360)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
21 mai 2015
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Pays de la Loire
Département
Loire-Atlantique (44)
Commune
Saint Etienne De Montluc (44158)
Adresse
Avenue Des Camelias
Lieu-dit : ZAC DE LA CHENAIE
44360 Saint Etienne De Montluc
Parcelle(s)
BO 872
BO 879
Superficie terrain
1 079 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)
SIREN
200014926
SIRET
20001492600030
Code APE
84.11Z
Code juridique
7354,0
Adresse
44701 Orvault
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Service public ou d'intérêt collectif
Service public
Transport
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux9,0
Service public9,0

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2015
Dernière mise à jour
Mai 2015

Données issues de la base SITADEL