Permis de construire – Locaux non résidentiels
16 Rue Des Roses
04420324E2026
Autorisé
le 13 septembre 2024
Habitation
704 m² terrain
Le Temple-De-Bretagne (44360)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
13 septembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Le Temple-De-Bretagne (44203)
- Adresse
-
16 Rue Des Roses
Lieu-dit : LOTISSEMENT LA PIERRE
44360 Le Temple-De-Bretagne - Parcelle(s)
- C 244
- Superficie terrain
- 704 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 44360 Le Temple-De-Bretagne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 120,0 | — | — | — | 12,0 |
| Locaux | — | — | 12,0 | — | — |
| Commerce | — | — | 12,0 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL