Permis de construire – Locaux non résidentiels
Les Arques
04600820G0008
Commencé
le 16 septembre 2020
245 m² de locaux
Agriculture
6 366 m² terrain
Les Arques (46250)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
16 septembre 2020
3
Ouverture chantier
30 avril 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Les Arques (46008)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA PASSADE
46250 Les Arques - Parcelle(s)
- A 647
- Superficie terrain
- 6 366 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 46250 Les Arques
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 245,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 245,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL