Permis de construire – Locaux non résidentiels
Belmont-Bretenoux
04602414F0003
Commencé
le 26 septembre 2014
523 m² de locaux
Agriculture
10 176 m² terrain
Belmont-Bretenoux (46130)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
26 septembre 2014
3
Ouverture chantier
17 novembre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Belmont-Bretenoux (46024)
- Adresse
-
Lieu-dit : BADESSOUS
46130 Belmont-Bretenoux - Parcelle(s)
- B 561
- Superficie terrain
- 10 176 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 46130 Belmont-Bretenoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 523,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 523,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Novembre 2014
Données issues de la base SITADEL