Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Cenevieres

04606820A0003
Terminé
le 07 juillet 2020
487 m² de locaux Agriculture 24 370 m² terrain Cenevieres (46330)

État d'avancement

1
Dépôt
2020
2
Autorisation
07 juillet 2020
3
Ouverture chantier
03 août 2020
4
Achèvement
05 octobre 2021

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Lot (46)
Commune
Cenevieres (46068)
Adresse

Lieu-dit : MAS DE BASSOUL
46330 Cenevieres
Parcelle(s)
AM 114
AM 113
AM 245
Superficie terrain
24 370 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
MAS DE BASSOUL
SIREN
843528746
SIRET
84352874600012
Code APE
01.45Z
Code juridique
6533,0
Adresse
46330 Cenevieres
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux487,0
Agriculture487,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2020
Date de prise en compte – autorisation
Juillet 2020
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Novembre 2020
Dernière mise à jour
Novembre 2021

Données issues de la base SITADEL